Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site biodiversite-immobilier.com est édité par : IRICE
SIREN : 835 324 112
Forme juridique : SAS
Capital social : 20 000 €
Siège social :
10 rue du Lieutenant Parayre,
Espace Wagner – Bâtiment A2,
13290 Aix-en-Provence, France Code APE : 7219Z – Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles Directeur de la publication : Cédric Plantaz, Président d’IRICE
Adresse de contact : hello@irice-certification.com
2. Hébergement
Le site biodiversite-immobilier.com est hébergé par : Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (GE) – Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE / TVA : CHE-103.167.648 Infomaniak applique des mesures de protection des données conformes au RGPD.
3. Objet du site
Le site biodiversite-immobilier.com a pour objet de proposer :
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, structures, typologies, schémas, icônes, illustrations, mise en page) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf citation courte accompagnée de la mention de la source.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre strictement informatif et pédagogique. IRICE ne garantit ni l’exactitude absolue, ni l’exhaustivité, ni la mise à jour permanente des contenus.
IRICE ne saurait être tenu responsable :
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité du site. Aucune donnée personnelle n’est vendue, cédée ou transmise à des tiers à des fins commerciales. Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, limitation), vous pouvez contacter : hello@irice-certification.om
7. Cookies
Le site utilise uniquement : – des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement, et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience anonymisés. Leur fonctionnement est détaillé dans la Politique de confidentialité.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers à titre informatif. IRICE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
9. Sécurité
IRICE met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin d’assurer la sécurité du site et de limiter les risques d’accès non autorisé, sans obligation de résultat.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
11. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : hello@irice-certification.com
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13290 Aix-en-Provence, France Code APE : 7219Z – Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles Directeur de la publication : Cédric Plantaz, Président d’IRICE
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2. Hébergement
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3. Objet du site
Le site biodiversite-immobilier.com a pour objet de proposer :
- des contenus pédagogiques,
- une typologie des démarches biodiversité dans l’immobilier,
- des analyses méthodologiques,
- des éléments de compréhension des usages, limites et risques associés.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, structures, typologies, schémas, icônes, illustrations, mise en page) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf citation courte accompagnée de la mention de la source.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre strictement informatif et pédagogique. IRICE ne garantit ni l’exactitude absolue, ni l’exhaustivité, ni la mise à jour permanente des contenus.
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- des interprétations faites par les utilisateurs,
- des décisions prises sur la base des informations diffusées,
- de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site,
- de l’indisponibilité temporaire ou permanente du site.
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8. Liens externes
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9. Sécurité
IRICE met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin d’assurer la sécurité du site et de limiter les risques d’accès non autorisé, sans obligation de résultat.
10. Droit applicable
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Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
11. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : hello@irice-certification.com